Conditions générales de ventes

Conditions générales de ventes

• Objet

Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet, d'une part d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés, d'autre part, de définir les droits et les obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur, par la société Tarn Composites / ZigZag, des produits proposés sur son site www.shop-zigzag.fr

En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site internet de la société Tarn Composites / ZigZAg, emporte l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de ventes dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique suivant : France métropolitaine et Dom-Tom.

L'Acheteur, préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

La société Tarn Composites / ZigZag se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de ventes.

• Identité de la société Tarn Composites / ZigZag
  
  

EURL Tarn Composites
Siège social : 22 Rue Philippe Lebon - 81000 ALBI
SIREN : 42313287700014 R.C.S ALBI
TVA Intracommunautaire N° FR92423132877
Téléphone : 05.63.77.35.06
Mail : zigzagkayak@orange.fr

• Accès au Site

L'Acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications lui permettant l'accès au site de la société Tarn Composites / ZigZAg. L'Acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l'accès à Internet et de l'utilisation du site.

• Formation des commandes

 
-  Le prix de vente

Les prix de vente des produits en ligne sur le site internet de Tarn Composites / ZigZag sont indiqués en euro et sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par l'Acheteur.
Ils ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le poids de la commande. Les frais d'expédition seront indiqués avant la validation de la commande de l'Acheteur.
Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) appliquable au jour de la commande, et tout changement de taux applicable T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par Tarn Composites / ZigZag au sein de son site internet.
Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par Tarn Composites / ZigZag à tout moment.

- Caractéristiques des produits - Disponibilités

Conformément à l'article L111-1 du code de la consommation, l'Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le site internet de Tarn Composite / ZigZag, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu'il désire commander.
L'Acheteur sélectionne un ou plusieurs produits parmis les différentes catégories proposées sur le site internet de Tarn Composites / ZigZag.
Les offres proposées par Tarn Composites / ZigZag sont valables dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans son magasin, les offres présentées par Tarn Composites / ZigZag sont valables sous réserve de disponibilités chez les fournisseurs.
Tarn composites / ZigZag se réserve le droit de modifier l'assortiment de produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs.
Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement le vendeur.
Au cas où un fournisseur modifie un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité du vendeur, ni même affecter la validité de la vente.

- Commandes

Toute commande suppose l'acceptation sans restrictions ni réserves aux présentes conditions générales de ventes. A partir du moment où l'Acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur l'îcone "valider votre commande", il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de ventes, les prix, les volumes et quantités des produis proposés à la vente et commandés.

L'Acheteur peut commander :
    - sur internet : www.shop-zigzag.fr
    - par téléphone : 05.63.77.35.06
    - par courrier : Tarn Composites / ZigZag - 22 Rue Philippe Lebon - 81000 Albi

• Paiement du prix

 
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande par l'Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par Tarn Composites au moment de la validation de la commande ou en cas de paiement par chèque, lors de sa réception.
Toutes les commandes sont payables en euro Pour régler sa commande, l'Acheteur dispose de l'ensemble des moyens de paiement sités au sein du bon de commande : Carte bancaire (carte bleue, Mastercard, Visa) et chèque banquaire ou postal. L'Acheteur garantit à Tarn Composites / ZigZag qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement du bon de commande.
Tarn Composites / ZigZag se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et / ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'Acheteur, ou en cas d'incident de paiement. Toute commande ne sera donc envoyée qu'après validation du paiement de l'Acheteur par la banque de Tarn Composites / ZigZag.
Tarn Composites / ZigZag se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité de l'Acheteur pour tout paiement par carte bancaire. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification.

• Choix des produits

L'Acheteur ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques, commercialisés par Tarn Composites / ZigZag, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu'ils les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l'objet de sa commande.

• Livraison et réception
  
  

- Règles générales

Sauf stipulations contraires, toutes nos marchandises vendues, prises au sein de notre magasin ou expédiées, voyagent toujours aux risques et périls du destinataire

Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur sur le bon de commande, en France métropolitaine. L'Acheteur peut, à sa demande expresse, obtenir l'envoi de la facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande.
En cas de disponibilité partielle des articles, Tarn Composites / ZigZAg pourra être amené à scinder les commandes. Ainsi les articles disponibles pourront être envoyés dans un premier temps, le solde de la commande sera envoyé lorsque l'ensemble des autres articles sera disponible.
Tarn Composites / ZigZag propose à ses clients d'être livrés par Colissimo Suivi de la Poste ou par transporteur en fonction du poids et de la taille des articles. Les articles volumineurs ne pourront être livrés que par transporteur.
Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'Acheteur ne sera acceptée.

- Caractéristiques du sytème Colissimo Suivi de La Poste

L'Acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délais de quinze jours.
L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu d'appliquer la procédure Colissimo  (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170), et de signaler ces incidents à Tarn Composites / ZigZAg.

- Caractéristiques de la livraison par transporteur (hors colissimo)

Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et de la marchandise à la livraison.La marchandise doit absolument être déballée devant le transporteur afin de vérifier son état. Tout dommage doit être mentionné sur le bordereau de livraison pour que l'assurance transport puisse fonctionner. Pour être recevable, les réserves doivent être conformes à la législation du transport : 

- Écrites : formulées au moment de la livraison, sur le bordereau de livraison

- Précises : décrivant les anomalies de livraison et les dommages subis par la marchandise (et non exclusivement par l'emballage)

- Complètes : seuls les dommages mentionnés dans les réserves seront retenus comme existants au moment de la livraison.

- Confirmés par écrit dans les 3 jours francs par lettre recommandée (auprès du transporteur) et par mail dans les plus bref délais auprès de Tarn Composites, avec une copie du bordereau de transport.

En l'absence de constatations claires et précises sur le bon de livraison, l'assurance ne pourra être déclenchée, et aucune indemnisation ne pourra être octroyée. 

- Délais

Les délais moyens au départ du magasin de Tarn Composites / ZigZag sont les suivants :
- Colissimo Suivi de La Poste : 48 heures
- Transporteur : de 3 à 7 jours en fonction du lieu de livraison.

Ces délais sont indiqués à titre indicatif. Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'Acheteur.
En cas de retard de livraison, par rapport à la date initialement fixée, l'Acheteur devra le signaler par écrit (courrier ou mail) ou par téléphone à Tarn Composites / ZigZag afin d'améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre à Tarn Composites / ZigZag de procéder à une enquête auprès du transporteur. Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délais, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande. En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délais de 21 jours d'enquête, Tarn Composites / ZigZag procèdera à ses frais à une nouvelle expéditon des produits commandés par l'Acheteur. Dans l'hypothèse où le produit commandé ne serait alors plus disponible, il sera fait application des dispositions visées à l'article 8. En cas d'échange de produit, les frais de livraison seront à la charge du consommateur.

- Problème de qualité ou de conformité

En cas de livraison d'un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), l'Acheteur doit formuler sa réclamation dans un délais de 14 jours à compter de la signature du bordereau de distribution. Les réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse indiquée au paragraphe 2 des présentes, et doivent comporter :
- les coordonnées de l'Acheteur
- les références du produit
- les motifs de la réclamation

Le retour des produits devra être fait dans un délais de sept jours ouvrés à compter de l'attribution d'un numéro de retour par Tarn Composites / ZigZag. A défaut, Tarn Composites / ZigZag ne procédera à aucun échange ou remboursement des produits ainsi commandés. Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Tarn Composites / ZigZag dans son état et emballage d'origine et comporter l'ensemble du produit et ses accessoires. Les frais de renvoi sont à la charge de l'acheteur s'il s'agit d'une erreur de sa part sur le choix du produit (taille, forme, couleur...). La société Tarn Composites prendra à sa charge le paiement des frais de retour dans le cas où le produit serait défectueux seulement. Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l'Acheteur. Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l'Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés comme conformes et exempts de tout vice apparent.

• Disponibilité des produits

En cas d'indisponibilité du produit commandé, Tarn Composites / ZigZag informera l'Acheteur au plus tôt. Conformément aux dispositions de l'article L121.20.3 du Code de la Consommation, Tarn Composites / ZigZag pourra dans ce cas fournir un produit d'une qualité et d'un prix équivalent. En tout état de cause, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de 60 jours à compter du jours suivant celui où l'Acheteur a enregistrer sa commande, sous réserve du paiement complet du prix. A défaut pour Tarn Composites / ZigZag de faire usage de cette faculté, l'Acheteur sera remboursé sans délais et au plus tard dans les soixante jours du paiement des sommes versées.

• Droit de rétractation

Conformémént à l'aricle L221-18 et L221-28 du Code de la Consommation, l'Acheteur dispose d'un délais de quatorze jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, pour remboursement. Les produits doivent impérativement être retournés à Tarn Composites / ZigZAg dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l'achat. De même, si le produit comporte une feuille de garantie ou tout autre document à compléter, celui-ci ne devra pas être rempli afin que l'acheteur puisse exercer son droit de rétractation. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origne aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
L'exercice du droit de rétractation donnera lieu au choix de l'acheteur  : soit à un remboursement en numéraire, par recrédit de la carte bancaire saisie lors de la commande initiale ou , en cas d'impossibilté par chèque, soit à l'attribution d'un avoir, dans les conditions énoncées au point 10 ci-dessus.

• Conditions générales de remboursement

Sous réserve de dispositions particulières prévues au point 9 ci-dessus, tout remboursement à la charge de Tarn Composites / ZigZAg sera effectué sou forme d'un avoir à valoir sur notre site internet pendant une durée de 1 an.
En cas d'utilitsation partielle de l'avoir, le reliquat restera disponible pour le client dans les mêmes conditions que l'avoir original.

Retour produit

En dehors d'un problème de qualité ou de conformité,comme une erreur de taille, de couleur, de référence produit commise par l'acheteur, tout retour de produit sera à la charge de celui-ci, et tout renvoie de produit en échange le sera également.

• Réserve de propriété

Tarn Composites / ZigZag conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris. Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de l'Acheteur. L'inexécution par l'acheteur de ses obligations de paiement confère au vendeur le droit d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais et aux risques de l'Acheteur.

• Garantie

Les garanties légales des articles que nous revendons sont les seules applicables.  Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l'objet d'un accord préalable de Tarn Composites / ZigZag. A cette fin, l'Acheteur prendra contact avec le service après-vente de Tarn Compostes / ZigZag pour exposer les fais, pour que celui-ci puisse prendre contact avec le fabricant. Aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable de Tarn Composites / ZigZag. Si le produit est reconnu comme défectueux par le fabricant, Tarn Composites / ZigZag transmettra à l'acheteur un bon de retour de produit avec un numéro. Ce bon de retour, condition déterminante et indispensable, est valable 7 jours ouvrés, à compter de la date de communication du numéro de retour de Tarn Composites / ZigZag à l'Acheteur. Passé ce délai, l'Acheteur devra renouveler sa demande selon la procédure décrite ci-dessus. Le produit défectueux doit être retourné dans son emballage d'origine, comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires et être accompagné de façon lisible du numéro de retour de produit communiqué par Tarn Composites / ZigZag et du numéro de série du produit. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni repris ni échangé dans le cadre de la garantie. Le produit sous garantie sera, au choix du fabricant, échangé ou réparé.

Tarn Composites / ZigZag ne garantit l'Acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, que dans le cadre d'un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, sans pouvoir être considéré par l'Acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entrainer.

En tout état de cause, les garanties ne couvrent pas l'utilisation anormale et non conforme des produits ainsi que les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention de l'Acheteur ou d'un réparateur non agréé par Tarn Composites / ZigZag.

• Responsabilité

Les produits proposés par Tarn Composites / ZigZag sont conformes à la législation en vigueur. Tarn Composites / ZigZag ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité d'un produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications. Tarn Composites / ZigZag ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

• Non validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de ventes sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont leur force et leur portée.

• Non renonciation

 
Le fait pour l'une des paries de ne pas se prévaloir d'un manquement auprès de l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditons générales de ventes ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

• Loi applicable

Les vente de produits de la société Tarn Composites / ZigZag sont soumises à la loi française.

• Informatique et Libertés

Les informations collectées par Tarn Composites / ZigZag lors de toute commande de l'Acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par Tarn Composites / ZigZag et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès de Tarn Composites / ZigZag. Par l'intermédiaire de Tarn Composites / ZigZag, l'Acheteur peut être amené à être informé des offres de Tarn Composites / ZigZag. Si l'Acheteur ne souhaite pas recevoir ces propositions, il peut en informer Tarn Composites / ZigZag par le formulaire de contact client.

• Service clientèle et suivi de commande

Pour toute information, l'Acheteur peut contacter le service client au 05.63.77.35.06 ou par mail : zigzagkayak@orange.fr